Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND BLEU
Commune de Cannes, collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
4006052
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/05/2023
GRAND BLEU de Commune de Cannes

Présentation de la marque GRAND BLEU

Déposée le 13 mai 2013 par la société Commune de Cannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « GRAND BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la société Commune de Cannes domicilié(e) 1 place Bernard Cornut Gentille, CS 30140 - 06406 - CANNES cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 210 600 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie de Cannes, M. Dony Sylvain domicilié(e) Mairie de Cannes, 1 place Bernard Cornut Gentille, CS 30140 - 06406 - CANNES cedex - France.

La marque GRAND BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND BLEU est expirée depuis le 13 mai 2023.

Commune de Cannes a également déposé les autres marques suivantes : BoccaCabana , CANNES CAPITAL OF OUTDOOR SPORTS , CANNES 21 , La Croisette , Yes we Cannes , CANNES SOLEIL , CANAL TV CANNES , LES MARCHES , CANNES LA BOCCA , EXPOVILLE


Commune de Cannes, collectivite territoriale - 1 place Bernard Cornut Gentille, CS 30140 - 06406 - CANNES cedex - France - SIREN 210600292


Mairie de Cannes, M. Dony Sylvain - Mairie de Cannes, 1 place Bernard Cornut Gentille, CS 30140 - 06406 - CANNES cedex - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.